Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMPHORA RUSCINOSIS
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH , Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3810282
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2021
AMPHORA RUSCINOSIS de SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH

Présentation de la marque AMPHORA RUSCINOSIS

Déposée par voie électronique le 28 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMPHORA RUSCINOSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH domicilié(e) 11350 TUCHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque AMPHORA RUSCINOSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMPHORA RUSCINOSIS est expirée depuis le 28 février 2021.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : L'ENFANT TERRIBLE DU MIDI , L'IF , ANCIEN COMTE , GEORGES D'ARTIGAS , ROC DE L'AIGLE , LE MARCASSIN , L'Enclos des Lavandes , AMPHORA RUSCINOSIS BY MONT TAUCH , LE VERDOUBLE , VILLAGE DU SUD


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH , Société à responsabilité limitée - 11350 TUCHAN - France - SIREN 339600926


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.