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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'INSTALLATIONS TELEPHONIQUES ET DE SIGNALISATION
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CABLERAIL SUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABLERAIL SUB
SOCIETE D'INSTALLATIONS TELEPHONIQUES ET DE SIGNALISATION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4127845
Date de dépôt :
22/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2024
CABLERAIL SUB de SOCIETE D\'INSTALLATIONS TELEPHONIQUES ET DE SIGNALISATION

Présentation de la marque CABLERAIL SUB

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'INSTALLATIONS TELEPHONIQUES ET DE SIGNALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABLERAIL SUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'INSTALLATIONS TELEPHONIQUES ET DE SIGNALISATION domicilié(e) Zone d'Activité des Marceaux, Rue Gustave Eiffel - 78710 - ROSNY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 050 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque CABLERAIL SUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABLERAIL SUB est expirée depuis le 22 octobre 2024.

SOCIETE D'INSTALLATIONS TELEPHONIQUES ET DE SIGNALISATION a également déposé les autres marques suivantes : CABLERAIL SURFACE , CABLERAIL


SOCIETE D'INSTALLATIONS TELEPHONIQUES ET DE SIGNALISATION, société par actions simplifiée - Zone d'Activité des Marceaux, Rue Gustave Eiffel - 78710 - ROSNY SUR SEINE - France - SIREN 692050842


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Wagons porte-charges, ensemble de wagons porte-charges pour travaux le long des voies ferrées ;

Services de travaux le long des voies ferrées.