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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'INNOVATIONS TECHNIQUES “ S.I.T
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THERMO.COPIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMO.COPIE
SOCIETE D'INNOVATIONS TECHNIQUES “ S.I.T. ”, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1612298
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2020
THERMO.COPIE de SOCIETE D\'INNOVATIONS TECHNIQUES “ S.I.T

Présentation de la marque THERMO.COPIE

Déposée le 27 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'INNOVATIONS TECHNIQUES “ S.I.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMO.COPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'INNOVATIONS TECHNIQUES “ S.I.T domicilié(e) ZI Nord 2 - 86100 - CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 803 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque THERMO.COPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THERMO.COPIE est expirée depuis le 27 avril 2020.


SOCIETE D'INNOVATIONS TECHNIQUES “ S.I.T. ”, Société par actions simplifiée - ZI Nord 2 - 86100 - CHATELLERAULT - France - SIREN 729803395


BREMA-LOYER - Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2000 n°2163071 - Publication au BOPI 2000-01-26

Inscription le 26 janvier 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°295389 - Publication au BOPI 2000-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 22 février 2010 - Changement de nature juridique n°517185 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Renouvellement sans limitation le 22 février 2010 n°2437534 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-02-22

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