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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE – SIEPA FRANCE
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QO3
Marque expirée - Marque en non vigueur

QO3
SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE – SIEPA FRANCE S.A

Numéro de dépôt :
3434854
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/06/2016
QO3 de SOCIETE D\'INNOVATION ET D\'ETUDES POUR L\'AUTOMOBILE – SIEPA FRANCE

Présentation de la marque QO3

Déposée le 15 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE – SIEPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « QO3 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE – SIEPA FRANCE domicilié(e) ZI Carros, Tour bureau Broc Center, 1ère avenue, 5600m, 5ème étage,06511 CARROS CEDEX - 06511 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QO3 est expirée depuis le 15 juin 2016.

SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE – SIEPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : lift & work , QO1 , QUICK OPEN DEMONTAGE INSTANTANÉ D'UNE SEULE MAIN.QUICK ONE-HAND REMOVAL , Fix et Go XTREM , Q O 9 , QO 4x4 , QO2


SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE – SIEPA FRANCE S.A - ZI Carros, Tour bureau Broc Center, 1ère avenue, 5600m, 5ème étage,06511 CARROS CEDEX - 06511 - France - SIREN 417150372


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Automobiles, vélos, véhicules ; appareils de locomotion par terre ; coffres pour véhicules, coffres de toit pour véhicules et leurs parties constitutives, barres de portage pour véhicules automobiles, barres et galeries porte-bagages pour véhicules et leurs parties constitutives, porte vélos pour véhicules et leurs parties constitutives, porte skis pour véhicules et leurs parties constitutives, avertisseurs sonores automobiles, amortisseurs, chaînes, chaînes antidérapantes, démarreurs, pare-chocs pour automobiles, bandages pour automobiles, nécessaires pour la réparation des bandages pour automobiles ; antivols pour automobiles, toits ouvrants pour automobiles, couvre volants, pare-soleil ; sièges nattes et housses pour véhicules, pare-soleil ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, filets porte bagages pour véhicules ; enveloppes anti-dérapantes pour pneumatiques de véhicules automobiles ; chaînes à neige pour véhicules automobiles.