Déposée le 19 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INNOVATION EN PUERICULTURE – SIEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SQUARE DES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INNOVATION EN PUERICULTURE – SIEP domicilié(e) Rue Henri Becquerel, Bâtiment Irus - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 846 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laetitia Maître HUVELIN domicilié(e) Immeuble Golfe Affaires, 36 A Boulevard de la Résistance, BP 240 - 56006 - VANNES CEDEX - France.
La marque LE SQUARE DES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SQUARE DES ENFANTS est expirée depuis le 19 juillet 2021.
SOCIETE D'INNOVATION EN PUERICULTURE – SIEP, SARL - Rue Henri Becquerel, Bâtiment Irus - 56000 - VANNES - France - SIREN 412846750
Laetitia Maître HUVELIN - Immeuble Golfe Affaires, 36 A Boulevard de la Résistance, BP 240 - 56006 - VANNES CEDEX - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573468 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10
Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères) notamment couverts ergonomiques pour enfants ;
Cache-prise en plastique à clé ; bloque-porte et bloque-poignée non métallique ; amortisseur de porte non métallique (dispositif de protection personnelle contre les accidents) ;
Biberons ; tétines de biberons ;
Stérilisateur à biberons ; chauffe-biberons ; appareil de cuisson ; appareil d'éclairage ; luminaire ; veilleuse (installation d'éclairage) et lampe de chevet ;
Meuble pour enfants ; lit pour enfants ; commode ; armoire ; table à langer ; chaise haute pour enfants ; rehausseur de chaise ; baignoire pour enfants ; transat de bain ; coffre à jouets ; barrière de sécurité (meubles) et barrière de lit non métallique (partie de meubles) ;
Pot de chambre pour enfants ; vaisselle pour enfants non en métaux précieux ;
Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table ; linge de maison ; couette ; couverture de lit ; parure de lit ; drap house ; drap ; entourage de lit ; tour de lit pour enfants ; housse de matelas à langer ; linge pour la toilette des bébés ;
Vêtements pour bébés ; vêtements pour enfants ; vêtements pour femmes enceintes ; douillette ; nid d'ange ; cape de bain ;
Tapis pour enfants ; tapis de parc pour enfants ; tapis de bain (anti-glissant) ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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