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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Innovation de Recyclage Textiles et Matériaux Alvéolaires INNORTEX
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NEOVEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOVEX
Société d'Innovation de Recyclage Textiles et Matériaux Alvéolaires INNORTEX, Société par actions simplifiée
MAISONS DU MONDE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4059340
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2024
NEOVEX de Société d\'Innovation de Recyclage Textiles et Matériaux Alvéolaires INNORTEX

Présentation de la marque NEOVEX

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Innovation de Recyclage Textiles et Matériaux Alvéolaires INNORTEX et la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEOVEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Innovation de Recyclage Textiles et Matériaux Alvéolaires INNORTEX domicilié(e) 20 D rue Dupetit Thouars - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DU MONDE domicilié(e) Le Portereau - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ARENAIRE, associée de l'AARPI ARENAIRE AVOCATS domicilié(e) 33 rue Galilée - 75116 - Paris - France.

La marque NEOVEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOVEX est expirée depuis le 9 janvier 2024.


Société d'Innovation de Recyclage Textiles et Matériaux Alvéolaires INNORTEX, Société par actions simplifiée - 20 D rue Dupetit Thouars - 49000 - ANGERS - France - SIREN 7

MAISONS DU MONDE, Société par actions simplifiée - Le Portereau - 44120 - VERTOU - France - SIREN 3


SELARL ARENAIRE, associée de l'AARPI ARENAIRE AVOCATS - 33 rue Galilée - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 21 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°674263 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Inscription le 8 décembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°712883 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Inscription le 2 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°789850 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Inscription le 26 octobre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°799294 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

Mousse polyuréthane destinée au rembourrage de coussins, sièges, divans, fauteuils, canapés, sièges de véhicules ; matériaux en mousse (matériel de rembourrage) destinés au rembourrage de coussins, sièges, divans, fauteuils, canapés, sièges de véhicules ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres thermostables ; fibres à âme.