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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES
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PRODUCTEURS PAR PASSION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRODUCTEURS PAR PASSION
SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4235554
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PRODUCTEURS PAR PASSION de SOCIETE D\'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES

Présentation de la marque PRODUCTEURS PAR PASSION

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODUCTEURS PAR PASSION »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES domicilié(e) Kerisnel - 29250 - Saint-Pol-de-Léon - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 150 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRINCE DE BRETAGNE VIT'FRAIS , PRINCESSE DE BRETAGNE , KERISNEL Les fleurs , KERISNEL LES PEPINIERES , KÉRISNEL , LE VÉGÉTAL C'EST LA VIE , La Primaline , FRESH'NOV , PRINCE DE BRETAGNE LES MARAICHERES


SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES, société coopérative agricole à capital variable - Kerisnel - 29250 - Saint-Pol-de-Léon - France - SIREN 926150129


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 21 juin 2017 - Rejet total n°702322 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; arbres et arbustes ; plantes et plants ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration.