Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VÉGÉTAL C'EST LA VIE
SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3983168
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2023
LE VÉGÉTAL C\'EST LA VIE de SOCIETE D\'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES

Présentation de la marque LE VÉGÉTAL C'EST LA VIE

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VÉGÉTAL C'EST LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES domicilié(e) Kérisnel - 29250 - SAINT-POL-DE-LEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 150 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE VÉGÉTAL C'EST LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VÉGÉTAL C'EST LA VIE est expirée depuis le 15 février 2023.

SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRINCE DE BRETAGNE VIT'FRAIS , PRINCESSE DE BRETAGNE , KERISNEL Les fleurs , KERISNEL LES PEPINIERES , KÉRISNEL , La Primaline , FRESH'NOV , PRINCE DE BRETAGNE LES MARAICHERES , L'OIGNON DE ROSCOFF


SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES, Société coopérative agricole à capital variable - Kérisnel - 29250 - SAINT-POL-DE-LEON - France - SIREN 926150129


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), arbres et arbustes, plantes et plants, fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration.