Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRESH'NOV
SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4357546
Date de dépôt :
26/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2027
FRESH\'NOV de SOCIETE D\'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES

Présentation de la marque FRESH'NOV

Déposée par voie électronique le 26 avril 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRESH'NOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES domicilié(e) KERISNEL - 29250 - SAINT-POL-DE-LEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 150 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FRESH'NOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESH'NOV arrivera à expiration en date du 26 avril 2027.

SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRINCE DE BRETAGNE VIT'FRAIS , PRINCESSE DE BRETAGNE , KERISNEL Les fleurs , KERISNEL LES PEPINIERES , KÉRISNEL , LE VÉGÉTAL C'EST LA VIE , La Primaline , PRINCE DE BRETAGNE LES MARAICHERES , L'OIGNON DE ROSCOFF


SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES, société coopérative agricole à capital variable - KERISNEL - 29250 - SAINT-POL-DE-LEON - France - SIREN 926150129


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800716 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits et surgelés ; viande, poisson et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ;

« Fruits et légumes frais ; produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

« Jus de légumes, jus de fruits, jus de légumes et de fruits mélangés ; boissons à base de légumes et/ou de fruits ; jus végétaux (boissons) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de vente au détail ou en gros de fruits et légumes frais, fruits et légumes conservés, séchés, cuits et surgelés, jus de légumes, jus de fruits, jus de légumes et de fruits mélangés, algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; location de stands de vente ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; relations publiques ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion informatisée de fichiers ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers.