Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sica
Société d'Ingénieurs Conseil Associés SICA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3979651
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2023
Sica de Société d\'Ingénieurs Conseil Associés SICA

Présentation de la marque Sica

Déposée le 4 février 2013 par la Société Anonyme (SA) Société d'Ingénieurs Conseil Associés SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Ingénieurs Conseil Associés SICA domicilié(e) 152 avenue Jules Cantini - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 123 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Sica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979651.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sica est expirée depuis le 4 février 2023.

Société d'Ingénieurs Conseil Associés SICA a également déposé les autres marques suivantes : SICA


Société d'Ingénieurs Conseil Associés SICA, Société Anonyme - 152 avenue Jules Cantini - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 572123040


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Prestations de bureau d'études techniques de réalisation ou mise en place de différents produits techniques en béton armé et destinés au génie civil. Services d'ingénieurs ; prestations d'ingénierie industrielle au travers de prestations intellectuelles en particulier dans le domaine du béton ; services de génie civil en matière d'élaboration et de conception de nouveaux produits dans les études de structures qu'elles soient en béton armé ou précontraint métallique, acier ou aluminium, bois massif ou lamellé collé. Services rendus dans le cadre de bureaux d'études techniques en particulier dans le domaine du béton.