SICA
Présentation de la marque SICA
Déposée le 16 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) Société d'Ingénieurs Conseil Associés SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICA est expirée depuis le 16 janvier 2023.
Société d'Ingénieurs Conseil Associés SICA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31