Marque expirée - Marque en non vigueur

PHRAGMI FILTRE
Société d'Ingénierie Nature et Technique S.I.N.T. SARL

Numéro de dépôt :
97679091
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2017

Présentation de la marque PHRAGMI FILTRE

Déposée le 16 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Ingénierie Nature et Technique S.I.N.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHRAGMI FILTRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Ingénierie Nature et Technique S.I.N.T domicilié(e) Le bourg,69610 MONTROMANT (dossier no 2341327) - 69610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 145 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Ingénierie Nature et Technique S.I.N.T. domicilié(e) Le bourg,69610 MONTROMANT (dossier no 2341327) - 69610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHRAGMI FILTRE est expirée depuis le 16 mai 2017.


Société d'Ingénierie Nature et Technique S.I.N.T. SARL - Le bourg,69610 MONTROMANT (dossier no 2341327) - 69610 - France - SIREN 382145308


Société d'Ingénierie Nature et Technique S.I.N.T. - Le bourg,69610 MONTROMANT (dossier no 2341327) - 69610 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2007 n°2341327 - Publication au BOPI 2007-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Inscription le 27 juin 2011 - Changement d'adresse n°551899 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Traitement de matériaux traitement des eaux purification et régénération de l'air traitement des boues traitement des eaux usées traitement des déchets liquides et solides transformation de produits agricoles d'autrui appareils de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.