Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITI METAL
SOCIETE D'INGENIERIE ET DE TECHNIQUE IMMOBILIERE (S.A.), Rue de la Fontaine Ludot

Numéro de dépôt :
1744948
Date de dépôt :
03/11/1986
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
03/11/1996

Présentation de la marque SITI METAL

Déposée le 3 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INGENIERIE ET DE TECHNIQUE IMMOBILIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « SITI METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INGENIERIE ET DE TECHNIQUE IMMOBILIERE domicilié(e) 51300 VITRY LE FRANCOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANGIN - France.

La marque SITI METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITI METAL est expirée depuis le 3 novembre 1996.


SOCIETE D'INGENIERIE ET DE TECHNIQUE IMMOBILIERE (S.A.), Rue de la Fontaine Ludot - 51300 VITRY LE FRANCOIS - France


MANGIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

Construction de maisons d'habitation, de bureaux, de logements immobiliers ou mobiliers. Travaux du bâtiment en général