Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORTRANS
SOCIETE D'INFORMATIQUE SERVICE REALISATION ORGANISATION SISRO Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1200047
Date de dépôt :
31/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2012

Présentation de la marque CORTRANS

Déposée le 31 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INFORMATIQUE SERVICE REALISATION ORGANISATION SISRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INFORMATIQUE SERVICE REALISATION ORGANISATION SISRO domicilié(e) Tour Manhattan - La Défense 2 , 5-6 Place de l'Iris,92095 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2217482) - 92095 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 077 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2217482) - 75008 - France.

La marque CORTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORTRANS est expirée depuis le 31 mars 2012.


SOCIETE D'INFORMATIQUE SERVICE REALISATION ORGANISATION SISRO Société à responsabilité Limitée - Tour Manhattan - La Défense 2 , 5-6 Place de l'Iris,92095 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2217482) - 92095 - France - SIREN 302077573


PATCO SA - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2217482) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2003287 - Publication au BOPI 2002-03-11

Renouvellement avec limitation le 11 mars 2002 n°2217482 - Publication au BOPI 2002-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Inscription le 29 juillet 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°350672 - Publication au BOPI 2002-07-29

Inscription le 29 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°350671 - Publication au BOPI 2002-07-29

Inscription le 9 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67290 - Publication au BOPI 1992-09-09

Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles, programmes de traitement de l'information sur calculateurs. Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseil, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés, études sociologiques ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques et autres ; comptabilité ; reproduction de documents ; traitement de l'information ; sélection du personnel ; travaux de recherches techniques et de développement industriel ; conseil en organisation de centres informatiques. Formation de personnel informatique. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans et diagrammes ; programmes pour machines de traitement de l'information ; conversions, adaptations de programmes d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.