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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Informatique et de Télétransmission SITINTEL
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PASCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCOM
Société d'Informatique et de Télétransmission SITINTEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1236402
Date de dépôt :
19/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1993

Présentation de la marque PASCOM

Déposée le 19 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) Société d'Informatique et de Télétransmission SITINTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Informatique et de Télétransmission SITINTEL domicilié(e) 26, Avenue de l'Europe, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY. - France.

La marque PASCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCOM est expirée depuis le 19 mai 1993.

Société d'Informatique et de Télétransmission SITINTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASTEX , PASREL , PCTEX , BBTEX , BBTEL , BBCOM , SYSTEL


Société d'Informatique et de Télétransmission SITINTEL (S.A.) - 26, Avenue de l'Europe, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Appareils, matériels, équipements électroniques de calcul, de commande, de télécommande, d'asservissement, d'interconnexion, de programmation, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission, de télétransmission, de présentation de données, d'images, d'informations;ordinateurs, périphériques, terminaux, éléments constitutifs d'ordinateurs, de périphériques, de terminaux y compris les logiciels ou programmes;appareils pour l'interconnexion d'ordinateurs, périphériques ou terminaux avec un ou plusieurs réseaux de transmissions de données;appareils pour l'adaptation des matériels de transmissions de données entre ordinateurs, entre ordinateurs et terminaux ou périphériques, entre ordinateurs, terminaux ou périphériques et réseaux de trasmissions de données, ou entre réseaux de transmissions de données; installations réalisées avec ces appareils.