Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - SIS
SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES – SIS, SA

Numéro de dépôt :
3163435
Date de dépôt :
07/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2022
SOCIETE D\'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - SIS de SOCIETE D\'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES – SIS

Présentation de la marque SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - SIS

Déposée le 7 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES – SIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - SIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES – SIS domicilié(e) 2, rue de l'Egalité - 92748 - NANTERRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 049 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES domicilié(e) 2, rue de l'Egalité - 92748 - NANTERRE Cedex - France.

La marque SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - SIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - SIS est expirée depuis le 7 mai 2022.

SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES – SIS a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE UTILISATEURS DES PRODUITS DE LA SIS "CUPS" , CENTAURE HUISSIERS , PLATON , DESSIN ASSISTE DE LANGAGES INFORMATIQUES "D.A.L.I." , SIS INFORMATIQUE ET SYSTEMES , SISCLIO , SIS-Prévention® , SIS-SDIS® , SIS-Vacations® , SIS-Postes et Emplois®


SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES – SIS, SA - 2, rue de l'Egalité - 92748 - NANTERRE Cedex - France - SIREN 692049109


SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - 2, rue de l'Egalité - 92748 - NANTERRE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2012 n°2498042 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-27

Instruments scientifiques ; supports d'informations impressionnés, notamment programmes d'ordinateurs. Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, radioélectriques, de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux, de télématique, de téléphonie, de télégraphie, de télescription, de signalisation, de contrôle, ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sousensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, changeurs de disques [informatique], disques compacts [audio-vidéo], disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, appareils pour le traitement de l'information, interfaces [informatique], logiciels [programmes enregistrés], modems, moniteurs [programmes d'ordinateurs], périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs [unités centrales de traitement], programmes du systèmes d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs], logiciels, progiciels de gestion. Papier et articles en papier ; carton et articles en carton, cartes et bandes en papiers pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; feuilles pour imprimantes d'ordinateurs ; imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, articles pour reliure et classement, machines comptables et mécanographiques, machines à écrire, caractères typographiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , formulaires, représentations graphiques, images, produits de l'imprimerie, imprimés, manuels, plans, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, publications et autres documents imprimés. Publicité et affaires à savoir : aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, estimations en affaires commerciales, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires ; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de collecte, de transmission, de traitement de l'information ; exploitation pour le compte de tiers de systèmes informatiques ; travaux statistiques, mécanographiques ou comptables, location de machines de bureau, de machines mécanographiques ou comptables. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, informations d'affaires, comptabilité, étude de marché, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, préparation de feuilles de paye, consultation pour les questions de personnel. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires, actuariat, affacturage, analyse financière, établissement de baux, consultation en matière d'assurances, consultation en matière financière, courtage, estimations financières, estimations fiscales, expertises fiscales. Caisses de prévoyance. Banque directe. Services de liquidation d'entreprises. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Estimations immobilières. Gérance d'immeubles. Information en matière financière, immobilière, d'assurances. Installations, mise en service, maintenance, entretien et réparation de systèmes concernant le traitement de l'informatique. Constructions et réparations dans le domaine notamment des appareillages concernant le traitement de l'information, installation, équipement, mise en service et maintenance de centres de programmation électronique et de calcul ou d'appareillages informatiques divers. Réparation, services d'installation, installation, entretien et réparation de machines et de logiciels. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, émissions et transmission de données. Communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, informations en matière de télécommunication. Formation à la gestion, à l'organisation et à l'informatique. Education, formation, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, enseignement, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables], formation pratique [démonstration]. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et techniques sans rapport avec la conduite des affaires, établissements de plans et de projets, réalisation d'études, notamment dans le domaine de l'informatique, services de programmation électronique et de traitement de l'information par ordinateurs, travaux de laboratoires, location d'ordinateurs et d'équipements connexes à ces derniers. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], création et entretien de sites Web pour des tiers, étude de projets techniques, installations de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, services de mise à disposition de matériel de substitution en matière informatique, services d'assistance téléphonique, de téléassistance, services juridiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.