Marque expirée - Marque en non vigueur

SIS-PAIE INTERNET
Société d'Informatique et de Systèmes – SIS SA

Numéro de dépôt :
99783395
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2019

Présentation de la marque SIS-PAIE INTERNET

Déposée le 22 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) Société d'Informatique et de Systèmes – SIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIS-PAIE INTERNET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Informatique et de Systèmes – SIS domicilié(e) 25, avenue des Champs Pierreux,92735 NANTERRE Cedex (dossier no 2398386) - 92735 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 049 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES – SIS domicilié(e) 25, avenue des Champs Pierreux,92735 NANTERRE Cedex (dossier no 2398386) - 92735 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIS-PAIE INTERNET est expirée depuis le 22 mars 2019.

Société d'Informatique et de Systèmes – SIS a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE UTILISATEURS DES PRODUITS DE LA SIS "CUPS" , CENTAURE HUISSIERS , PLATON , DESSIN ASSISTE DE LANGAGES INFORMATIQUES "D.A.L.I." , SIS INFORMATIQUE ET SYSTEMES , SISCLIO , SIS-Prévention® , SIS-SDIS® , SIS-Vacations® , SIS-Postes et Emplois®


Société d'Informatique et de Systèmes – SIS SA - 25, avenue des Champs Pierreux,92735 NANTERRE Cedex (dossier no 2398386) - 92735 - France - SIREN 692049109


SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES – SIS - 25, avenue des Champs Pierreux,92735 NANTERRE Cedex (dossier no 2398386) - 92735 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398386 - Publication au BOPI 2009-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

. logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés . gestion des affaires commerciales, travaux de bureau, comptabilité, reproduction de documents, gestion des fichiers informatiques, services de saisie et traitement de données, conseil de gestion informatique . télécommunication . programmation pour ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels informatiques, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.