Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERCLE UTILISATEURS DES PRODUITS DE LA SIS "CUPS"
SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - S.I.S. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3156765
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2012
CERCLE UTILISATEURS DES PRODUITS DE LA SIS \

Présentation de la marque CERCLE UTILISATEURS DES PRODUITS DE LA SIS "CUPS"

Déposée le 29 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - S.I.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERCLE UTILISATEURS DES PRODUITS DE LA SIS "CUPS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - S.I.S domicilié(e) 29, Avenue des Champs Pierreux, ,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 049 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque CERCLE UTILISATEURS DES PRODUITS DE LA SIS "CUPS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERCLE UTILISATEURS DES PRODUITS DE LA SIS "CUPS" est expirée depuis le 29 mars 2012.

SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - S.I.S a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE UTILISATEURS DES PRODUITS DE LA SIS "CUPS" , CENTAURE HUISSIERS , PLATON , DESSIN ASSISTE DE LANGAGES INFORMATIQUES "D.A.L.I." , SIS INFORMATIQUE ET SYSTEMES , SISCLIO , SIS-Prévention® , SIS-SDIS® , SIS-Vacations® , SIS-Postes et Emplois®


SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - S.I.S. (société anonyme) - 29, Avenue des Champs Pierreux, ,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 692049109


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Instruments scientifiques ; supports d'information impressionnés, notamment programmes d'ordinateurs. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, changeurs de disques (informatique) , disques compacts (audio-vidéo) , disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, appareils pour le traitement de l'information, interfaces (informatique) , logiciels (programmes enregistrés) , modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs) , périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) , programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement) , programmes du systèmes d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) , logiciels, progiciels de gestion. Articles en papier et articles en carton à savoir : cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs, chemises et sous chemises en papier ou carton, cartes et bandes en papier pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; feuilles pour imprimantes d'ordinateurs ; imprimés, journaux, livres, périodiques, revues. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , formulaires, représentations graphiques, images, produits de l'imprimerie, imprimés, manuels, plans, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, publications et autres documents imprimés. Publicité et affaires à savoir : aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultations professionneles d'affaires, estimations en affaires commerciales, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; entreprise à façon de travaux informatiques ; étude des questions d'organisation et d'informatique, étude des moyens propres à accroître la productivité du personnel et du matériel des entreprises et administrations ; services de collecte, de transmission, de stockage, de traitement de l'information ; exploitation pour le compte de tiers de systèmes informatiques ; formation à la gestion, à l'organisation et à l'informatique. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, informations d'affaires, comptabilité, étude de marché, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, préparation de feuilles de paye, consultation pour les questions de personnel. Installation, mise en service, maintenance, entretien et réparations de systèmes concernant le traitement de l'information. Réparation, services d'installation, installation, entretien et réparation de machines et de logiciels. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Transmission d'informations par télescripteur. Emission et transmission de données. Communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, informations en matière de télécommunication. Education, formation, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, enseignement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) , formation pratique (démonstration) . Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, d'informatique et de télécommunication. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) , création et entretien de sites Web pour des tiers, étude de projets techniques, installations de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, reconstitution de bases de données, services de maintenance, de mise à disposition de matériel de substitution en matière informatique, services d'assistance téléphonique, de télé-assistance, de prestations de monitorat, services juridiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.