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Marques déposées par la société Société d'Information sur les Energies Renouvelables (S.I.E.R
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SYSTEMES BIOMASSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEMES BIOMASSES
Société dite: Société d'Information sur les Energies Renouvelables (S.I.E.R.) (société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1643156
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1999

Présentation de la marque SYSTEMES BIOMASSES

Déposée le 27 juin 1989 par la société Société d'Information sur les Energies Renouvelables (S.I.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEMES BIOMASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société d'Information sur les Energies Renouvelables (S.I.E.R domicilié(e) 8, rue de Richelieu, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lerner Brullé S.C.P. - France.

La marque SYSTEMES BIOMASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEMES BIOMASSES est expirée depuis le 27 juin 1999.


Société dite: Société d'Information sur les Energies Renouvelables (S.I.E.R.) (société à Responsabilité Limitée) - 8, rue de Richelieu, 75001 PARIS - France


Lerner Brullé S.C.P. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Imprimés, journaux et périodiques, livres, matériel pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils);catalogues et brochures notamment explicatives;papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés