Présentation de la marque LES PETITS CARNETS DE LA DECO
Déposée le 24 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS – SIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PETITS CARNETS DE LA DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-48 du 2 décembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS – SIC domicilié(e) 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 114 509 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS – SIC, Mme RAFFINI Geneviève domicilié(e) 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
La marque LES PETITS CARNETS DE LA DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3387808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS – SIC, SARL - 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 302114509
SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS – SIC, Mme RAFFINI Geneviève - 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500864 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2015 n°2590292 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-19
Livres et collections de livres, imprimés, journaux, manuels. Papier, carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Edition de livres, de revues et de journaux. Prêts de livres. Organisation de concours en matière d'éducation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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