SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS SIC, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
99825608
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2019
Présentation de la marque RECETTES D'ARCHITECTE
Déposée le 26 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS SIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RECETTES D'ARCHITECTE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS SIC domicilié(e) 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 114 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS SIC domicilié(e) 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS SIC, société à responsabilité limitée - 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 302114509
SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS SIC - 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500864 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2009 n°2419084 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, bandes vidéo, disques compacts audio-vidéo, logiciels. Livres, imprimés, journaux, manuels. Papier, carton (brut, mi-ouvré) ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications. Communications et informations par terminaux d'ordinateurs. Editions de livres, de revues et de journaux, d'imprimés. Prêts de livres. Organisation de concours en matière d'éducation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturelles ou éducatif.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RECETTES D'ARCHITECTE"