Déposée le 14 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS SIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS SIC domicilié(e) 10 BOULEVARD DES FRERES VOISIN - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 114 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIC, Mme RAFFINI GENEVIEVE domicilié(e) 10 BOULEVARD DES FRERES VOISIN - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
La marque MASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'INFORMATION ET DE CREATIONS SIC, SARL - 10 BOULEVARD DES FRERES VOISIN - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 302114509
SIC, Mme RAFFINI GENEVIEVE - 10 BOULEVARD DES FRERES VOISIN - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Appareils et instruments photographiques ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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