Déposée le 28 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INDUSTRIALISATION DE CHAUTAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÉGTC CHAMBRY),
la marque française « MOULIN DE CHANAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INDUSTRIALISATION DE CHAUTAGNE domicilié(e) Moulin de Chanaz, Chemin de la Fontaine,73310 CHANAZ - 73310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 972 787 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SODICHAN domicilié(e) Moulin de Chanaz, Chemin de la Fontaine,73310 CHANAZ - 73310 - France.
La marque MOULIN DE CHANAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE CHANAZ est expirée depuis le 28 février 2015.
SOCIETE D'INDUSTRIALISATION DE CHAUTAGNE SARL - Moulin de Chanaz, Chemin de la Fontaine,73310 CHANAZ - 73310 - France - SIREN 397972787
SARL SODICHAN - Moulin de Chanaz, Chemin de la Fontaine,73310 CHANAZ - 73310 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Miel ; moutarde ; vinaigre ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; bonbons. Noix ; noisettes ; amandes (fruits). Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits. Service de télécommunication ; service de transmission de messages, d'images, de son ou de données numériques par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de fourniture d'accès aux réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de messagerie électronique par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertzien ; service de transmission et de communication d'informations par télématique ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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