SOCIETE D'IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUTIS ALIMENTAIRES - SIDPA
Numéro de dépôt :
1236051
Date de dépôt :
08/04/1983
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
08/04/2003
Présentation de la marque SELECT POTAGER
Déposée le 8 avril 1983 par la société SOCIETE D'IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUTIS ALIMENTAIRES - SIDPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT),
la marque française « SELECT POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE D'IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUTIS ALIMENTAIRES - SIDPA domicilié(e) 17, rue des Deux Haies, 49000 ANGERS (dossier no 2017007) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 099 592 .
La marque SELECT POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUTIS ALIMENTAIRES - SIDPA - 17, rue des Deux Haies, 49000 ANGERS (dossier no 2017007) - France - SIREN 311099592
Renouvellement sans limitation le 31 mars 1993 n°2017007 - Publication au BOPI 1993-03-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40
Inscription le 13 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153660 - Publication au BOPI 1993-01-13
Conserves alimentaires. Fruits, légumes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SELECT POTAGER"