Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANDY SCOTT
SOCIETE D'IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DES GRANDES MARQUES S.I.D.M.A.

Numéro de dépôt :
93484953
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2003

Présentation de la marque SANDY SCOTT

Déposée le 24 septembre 1993 par la société SOCIETE D'IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DES GRANDES MARQUES S.I.D.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANDY SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE D'IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DES GRANDES MARQUES S.I.D.M.A domicilié(e) 16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque SANDY SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANDY SCOTT est expirée depuis le 24 septembre 2003.

SOCIETE D'IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DES GRANDES MARQUES S.I.D.M.A a également déposé les autres marques suivantes : SIDAF , GLEN HARRIS , WINDSOR CASTLE , LB LORDS BARONS , LINARES , FRIGO CALOR , LORDS ET BARONS , sigloi , LINARES , DESIR


SOCIETE D'IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DES GRANDES MARQUES S.I.D.M.A. - 16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERES - France - SIREN 905720645


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Spiritueux divers fabriqués à base de malt importé d'Ecosse.