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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES SIEPA NICE
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SANS PROBLEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS PROBLEME
SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES Société Anonyme SIEPA NICE

Numéro de dépôt :
94509151
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque SANS PROBLEME

Déposée le 25 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES SIEPA NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANS PROBLEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES SIEPA NICE domicilié(e) Zone Industrielle - 5ème Avenue, 06511 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis COSTEUX Directeur Administratif et Financier, SIEPA FRANCE - France.

La marque SANS PROBLEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS PROBLEME est expirée depuis le 25 février 2004.

SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES SIEPA NICE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PORTAGE CLUB , NN 87 , OUTILS FORCE , SKI BOULE , MONTE-VELO , CHARGE VELO , LES BARRES QUI PARLENT , LE PORTE-SKIS QUI PARLE , BIKE LIFT


SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES Société Anonyme SIEPA NICE - Zone Industrielle - 5ème Avenue, 06511 CARROS - France - SIREN 417150372


Denis COSTEUX Directeur Administratif et Financier, SIEPA FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Métaux communs et leurs alliages; produits métalliques non compris dans d'autres classes, serrurerie et quincaillerie métallique, à savoir: chaînes neige pour véhicules.Instruments de levage.Outils à main actionnés manuellement, petit outillage pour l'automobile.Véhicules: appareil de locomotion par terre; barres de portage, porte-vélos pour véhicules automobiles; porte-skis pour véhicules, coffres à bagages de toit ou de malle arrière

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.