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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'IMPORTATION et D'EXPORTATION de PIECES AUTOMOBILES SIEPA NICE
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MONTE-VELO + PORTE-VELO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTE-VELO + PORTE-VELO
SOCIETE D'IMPORTATION et D'EXPORTATION de PIECES AUTOMOBILES Société Anonyme SIEPA NICE

Numéro de dépôt :
93496864
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2003

Présentation de la marque MONTE-VELO + PORTE-VELO

Déposée le 10 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'IMPORTATION et D'EXPORTATION de PIECES AUTOMOBILES SIEPA NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONTE-VELO + PORTE-VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'IMPORTATION et D'EXPORTATION de PIECES AUTOMOBILES SIEPA NICE domicilié(e) Zone Industrielle - 5ème Avenue, 06511 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis COSTEUX Directeur Administratif et Financier - France.

La marque MONTE-VELO + PORTE-VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTE-VELO + PORTE-VELO est expirée depuis le 10 décembre 2003.

SOCIETE D'IMPORTATION et D'EXPORTATION de PIECES AUTOMOBILES SIEPA NICE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PORTAGE CLUB , NN 87 , OUTILS FORCE , SKI BOULE , MONTE-VELO , CHARGE VELO , SANS PROBLEME , LES BARRES QUI PARLENT , LE PORTE-SKIS QUI PARLE


SOCIETE D'IMPORTATION et D'EXPORTATION de PIECES AUTOMOBILES Société Anonyme SIEPA NICE - Zone Industrielle - 5ème Avenue, 06511 CARROS - France - SIREN 417150372


Denis COSTEUX Directeur Administratif et Financier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Métaux communs et leurs alliages; serrurerie et quincaillerie métallique.Véhicules: appareils de locomotion par terre; porte-skis pour véhicules; coffres à bagages de toit ou de malle arrière

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.