Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILT ON
SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES

Numéro de dépôt :
93463939
Date de dépôt :
07/04/1993
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
07/04/2003

Présentation de la marque FILT ON

Déposée le 7 avril 1993 par la société SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « FILT ON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 5ème AVENUE, 06511 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS COSTEUX DIRECTEUR ADMINISTRATIF ET FINANCIER, SIEPA FRANCE - France.

La marque FILT ON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILT ON est expirée depuis le 7 avril 2003.

SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PORTAGE CLUB , NN 87 , OUTILS FORCE , SKI BOULE , MONTE-VELO , CHARGE VELO , SANS PROBLEME , LES BARRES QUI PARLENT , LE PORTE-SKIS QUI PARLE


SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES - ZONE INDUSTRIELLE - 5ème AVENUE, 06511 CARROS - France - SIREN 417150372


DENIS COSTEUX DIRECTEUR ADMINISTRATIF ET FINANCIER, SIEPA FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Métaux communs et leurs alliages, matériaux métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, produits métalliques non compris dans d'autres classes.Outils et instruments à main entraînés manuellement, petit outillage pour l'automobile, crics à main.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Extincteurs; lampes, phares pour automobiles.Véhicules: appareils de locomotion par terre: barres et accessoires de portage pour véhicules automobiles; et galeries porte-bagages; porte-vélos pour véhicules; porte-skis pour véhicules; avertisseurs sonores automobiles; amortisseurs, chaînes, chaînes neige, démarreurs, pare-chocs pour automobiles; antivol pour automobiles; toits ouvrants pour automobiles; bandages pour automobiles; nécessaires pour la réparation des bandages pour automobiles; dispositifs antidérapant pour pneumatiques; câbles électriques de démarrage, chargeurs de batterie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.