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Marques déposées par la société SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES
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CHARGE VELO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARGE VELO
SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES

Numéro de dépôt :
93490872
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2003

Présentation de la marque CHARGE VELO

Déposée le 29 octobre 1993 par la société SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARGE VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES domicilié(e) Zone Industrielle - 5ème Avenue, 06511 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis COSTEUX Directeur Administratif et Financier SIEPA FRANCE - France.

La marque CHARGE VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARGE VELO est expirée depuis le 29 octobre 2003.

SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PORTAGE CLUB , NN 87 , OUTILS FORCE , SKI BOULE , MONTE-VELO , SANS PROBLEME , LES BARRES QUI PARLENT , LE PORTE-SKIS QUI PARLE , BIKE LIFT


SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES - Zone Industrielle - 5ème Avenue, 06511 CARROS - France - SIREN 417150372


Denis COSTEUX Directeur Administratif et Financier SIEPA FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Métaux communs et leurs alliages: matériaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes, serrurerie et quincaillerie métallique.Outils et instruments à main entraînés manuellement: petit outillage pour l'automobile, instruments de levage.Véhicules: appareils de locomotion par terre; barres et accessoires de portage pour véhicules automobiles; galeries porte-bagages, porte-vélos pour véhicules automobiles; porte-skis pour véhicules; coffres à bagages de toit ou de malle arrière

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.