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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S
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ORTHOMIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTHOMIC
SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1441382
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2027

Présentation de la marque ORTHOMIC

Déposée le 17 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHOMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S domicilié(e) 18 Rue Léon Beridot, ZAC de Champfeuillet - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 577 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ORTHOMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORTHOMIC arrivera à expiration en date du 17 décembre 2027.

SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S a également déposé les autres marques suivantes : PODIAFIX , SPCT , F-Essentials , JOGTENE , PODIANE + , PODIATECH , MAGNIHEAT , CONFORM'ABLE , , FEET3


SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S., Société par actions simplifiée - 18 Rue Léon Beridot, ZAC de Champfeuillet - 38500 - VOIRON - France - SIREN 304577661


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2007 n°2352218 - Publication au BOPI 2007-10-02

Renouvellement sans limitation n°2095908 - Publication au BOPI 1997-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 8 août 1997 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°241845 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 10 janvier 2008 - Changement de nature juridique n°466622 - Publication au BOPI 2008-01-10

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2017 n°2667295 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-21

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées; matériaux à base de caoutchouc microcellulaire destinés à être utilisés pour la fabrication de semelles intérieures de chaussures, de doublures internes de chaussures orthopédiques, ainsi que pour la fabrication de coques talonnières, orthèses et prothèses.