SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3138788
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2021
Présentation de la marque CUSTOM SYSTEMS
Déposée le 24 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CUSTOM SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S domicilié(e) 18 rue Léon Béridot, ZAC Champfeuillet - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 577 661 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CUSTOM SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S., Société par Actions Simplifiée - 18 rue Léon Béridot, ZAC Champfeuillet - 38500 - VOIRON - France - SIREN 304577661
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2011 n°2481946 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-11
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°562664 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Appareils (machines) utilisés en orthopédie, podologie et pédicurie permettant la reproduction par moulage de la forme du pied, la prise d'empreintes du pied et la fabrication de semelles orthopédiques. Chaussures de sport, semelles intérieures amovibles pour chaussures, semelles extérieures de chaussures, chaussons intérieurs amovibles pour chaussures de ski, de marche et de hockey, parties de chaussures et notamment languettes. Conception de semelles et de chaussons intérieurs de chaussures ; conception de systèmes pour la fabrication de semelles intérieures de chaussures sur mesure ; études et ingénierie dans le domaine de l'orthopédie et de la biomécanique ; conception et développement d'appareils pour la prise d'empreintes de pieds et pour la fabrication de semelles et de chaussons intérieurs de chaussures.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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