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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S
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CONFORM'ABLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFORM'ABLE
SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93453909
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2023

Présentation de la marque CONFORM'ABLE

Déposée le 1 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORM'ABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S domicilié(e) 18 rue Léon Béridot, ZAC Champfeuillet - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 577 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CONFORM'ABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFORM'ABLE est expirée depuis le 1 février 2023.

SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S a également déposé les autres marques suivantes : PODIAFIX , SPCT , F-Essentials , JOGTENE , PODIANE + , PODIATECH , MAGNIHEAT , CONFORM'ABLE , , FEET3


SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S., Société par Actions Simplifiée - 18 rue Léon Béridot, ZAC Champfeuillet - 38500 - VOIRON - France - SIREN 304577661


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2003 n°2234123 - Publication au BOPI 2003-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2012 n°2516880 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-19

Inscription le 14 janvier 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°592518 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Semelles orthopédiques de chaussures.Sacs de sports, sacs d'alpinisme, sacs à dos, valises, malles et mallettes.Semelles intérieures de chaussures, chaussures, leurs éléments constitutifs, chaussons intérieurs de chaussures, vêtements, gants, chapellerie

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.