SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S, Société par actions limitée
Numéro de dépôt :
3524204
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/09/2027
Présentation de la marque CONFORM'ABLE
Déposée le 13 septembre 2007 par la société SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CONFORM'ABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-42 du 19 octobre 2007.
Le déposant est la société SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S domicilié(e) ZAC de Champfeuillet, 18 Rue Léon Beridot - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 577 661 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque CONFORM'ABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3524204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S, Société par actions limitée - ZAC de Champfeuillet, 18 Rue Léon Beridot - 38500 - VOIRON - France - SIREN 304577661
Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2017 n°2659378 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-15
Machines destinées aux moulage de semelles en matériaux thermoformables ; machines destinées à assembler par chauffage et compression par le vide des matériaux destinés à la fabrication d'orthèses plantaires.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux à base de caoutchouc naturel ou artificiel ou à base de résines thermoplastiques pour la fabrication de semelles intérieures de chaussures, de doublures internes de chaussures orthopédiques, ainsi que pour la fabrication de coques talonnières, orthèses et prothèses. Mousse en polyéthylène pour le recouvrement de semelles intérieures de chaussures. Matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; tissus isolants.
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; chaussures de sport, chaussons, chaussons intérieurs pour chaussures, sandales ; semelles, semelles intérieures pour chaussures ; talons et talonnettes pour chaussures ; parties de chaussures et notamment languettes ; chaussettes.
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