Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S
/
C.C.P.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.C.P.
SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95588680
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2005

Présentation de la marque C.C.P.

Déposée le 14 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.C.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S domicilié(e) Z.A.C. le Parvis, 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 577 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque C.C.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.C.P. est expirée depuis le 14 septembre 2005.

SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S a également déposé les autres marques suivantes : PODIAFIX , SPCT , F-Essentials , JOGTENE , PODIANE + , PODIATECH , MAGNIHEAT , CONFORM'ABLE , , FEET3


SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S. Société Anonyme - Z.A.C. le Parvis, 38500 VOIRON - France - SIREN 304577661


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Chaussures orthopédiques et semelles orthopédiques.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux à base de caoutchouc naturel ou artificiel destinés à être utilisés pour la fabrication de semelles intérieures de chaussures, de doublures internes de chaussures orthopédiques, ainsi que pour la fabrication de coques talonnières, orthèses et prothèses. Chaussures de sport, semelles intérieures amovibles pour chaussures, semelles extérieures de chaussures, chaussons intérieurs amovibles pour chaussures de ski, de marche et de hockey, parties de chaussures et notamment languettes

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.