Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE MIDI-PYRENEES
SOCIETE D.I.P.S. (Sarl)
ROBERT RICHET CONSULTANT

Numéro de dépôt :
94501878
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque QUALITE MIDI-PYRENEES

Déposée le 14 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D.I.P.S et ROBERT RICHET CONSULTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE MIDI-PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D.I.P.S domicilié(e) Siège social: 18, Avenue de l'Europe, 31527 RAMONVILLE SAINT AGNE - France et ROBERT RICHET CONSULTANT domicilié(e) (profession libérale),15, Rue Georges Méliès, 31130 BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D.I.P.S. A l'attention de JOUFFREAU Jacques - France.

La marque QUALITE MIDI-PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE MIDI-PYRENEES est expirée depuis le 14 janvier 2004.

SOCIETE D.I.P.S a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING QUALITE FRANCE , QUALITE-FRANCE , INSTITUT QUALITE DU TOURISME ET DE L'HOTELLERIE IQTH , INSTITUT QUALITE DES TRANSPORTS IQTRANS , IQS INSTITUT QUALITE DES SERVICES , A CAMPING FRANCE , QUALITRANS , CAMPINGS DE FRANCE


SOCIETE D.I.P.S. (Sarl) - Siège social: 18, Avenue de l'Europe, 31527 RAMONVILLE SAINT AGNE - France

ROBERT RICHET CONSULTANT - (profession libérale),15, Rue Georges Méliès, 31130 BALMA - France - SIREN 3


SOCIETE D.I.P.S. A l'attention de JOUFFREAU Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies; clichés.Viande, poisson, gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel; levure; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus); fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux.Vin d'appellation d'origine, vins de pays, vins mousseux de qualité provenant d'une région déterminée, vin mousseux de qualité, spiritueux, tous ces produits provenant de la région Midi-Pyrénées, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des spiritueux) Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Restauration (alimentation); hébergement temporaires; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.