Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAUBAN
Société D.I.M. (S.A.)

Numéro de dépôt :
96637767
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2006

Présentation de la marque VAUBAN

Déposée le 2 août 1996 par la Société Anonyme (SA) Société D.I.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société D.I.M domicilié(e) Parc d'Activités Clémenceau, Chemin du Château d'Eau BP 4009, 59704 MARCQ EN BAROEUL Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.I.M. Monsieur Olivier LEFEBVRE - France.

La marque VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUBAN est expirée depuis le 2 août 2006.

Société D.I.M a également déposé les autres marques suivantes : LOCACHEF , D.I.M.JUNO , GEORGES LEFEBVRE , FLOREST® , FLOREST , TEG


Société D.I.M. (S.A.) - Parc d'Activités Clémenceau, Chemin du Château d'Eau BP 4009, 59704 MARCQ EN BAROEUL Cédex - France - SIREN 471500603


Société D.I.M. Monsieur Olivier LEFEBVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception de pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes soit: vaisselle non en métaux précieux et verres (récipients)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.