Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LA CAFETTA
Numéro de dépôt :
93478903
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LA CAFETTA
Déposée le 28 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D.I.A.T.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CAFETTA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D.I.A.T.A.M a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 février 1994 - RENONCIATION TOTALE n°169747 - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1994-02-24