Déposée le 29 novembre 1979 par SOCIETE D'HYGIENE "LE NEGRI-PIPOZ"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CARBATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE D'HYGIENE "LE NEGRI-PIPOZ", domicilié(e) société anonyme, 12, rue du Révérend Père Christian Gilbert, à ASNIERES (Hauts-de-Seine). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque CARBATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'HYGIENE "LE NEGRI-PIPOZ" - société anonyme, 12, rue du Révérend Père Christian Gilbert, à ASNIERES (Hauts-de-Seine). - France
SODEMA. - France
Inscription - Transmission de propriété n°12404 - Publication au BOPI 1980-024
Pulvérisateurs à main, pulvérisateurs et atomiseurs industriels et leurs organes, pulvérisateurs, vaporisateurs et atomiseurs de parfums et de produits de toilette, instruments, appareils et ustensiles pour la chirurgie, la médecine, les soins dentaires, le massage, la friction, les soins de toilette, les soins vétérinaires, l'hygiène, la désinfection, notamment pulvérisateurs, vaporiseurs et atomiseurs de médicaments, de produits d'hygiène et de produits de beauté.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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