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Marques déposées par la société Société d'Histoire de la Vallée de Masevaux
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Patrimoine Doller
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Patrimoine Doller
Société d'Histoire de la Vallée de Masevaux, Association

Numéro de dépôt :
4145514
Date de dépôt :
01/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/01/2025
Patrimoine Doller de Société d\'Histoire de la Vallée de Masevaux

Présentation de la marque Patrimoine Doller

Déposée par voie électronique le 1 janvier 2015 par la société Société d'Histoire de la Vallée de Masevaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Patrimoine Doller » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la société Société d'Histoire de la Vallée de Masevaux domicilié(e) 1 Rue du BM XI - 68290 - DOLLEREN - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 970 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Histoire de la Vallée de Masevaux, M. Jean-Marie EHRET domicilié(e) 1 Rue du BM XI - 68290 - DOLLEREN - France.

La marque Patrimoine Doller a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrimoine Doller arrivera à expiration en date du 1 janvier 2025.


Société d'Histoire de la Vallée de Masevaux, Association - 1 Rue du BM XI - 68290 - DOLLEREN - France - SIREN 531970788


Société d'Histoire de la Vallée de Masevaux, M. Jean-Marie EHRET - 1 Rue du BM XI - 68290 - DOLLEREN - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.