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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE D'HISTOIRE DE FIRMINY ET ENVIRONS
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GRELES DES BRUNEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRELES DES BRUNEAUX
SOCIETE D'HISTOIRE DE FIRMINY ET ENVIRONS Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1682477
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2001
GRELES DES BRUNEAUX de SOCIETE D\'HISTOIRE DE FIRMINY ET ENVIRONS

Présentation de la marque GRELES DES BRUNEAUX

Déposée le 18 juillet 1991 par l'association loi 1901 SOCIETE D'HISTOIRE DE FIRMINY ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRELES DES BRUNEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE D'HISTOIRE DE FIRMINY ET ENVIRONS domicilié(e) Château des Bruneaux, 3 rue de Chanzy, 42700 FIRMINY - France.

La marque GRELES DES BRUNEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRELES DES BRUNEAUX est expirée depuis le 18 juillet 2001.


SOCIETE D'HISTOIRE DE FIRMINY ET ENVIRONS Association régie par la loi de 1901 - Château des Bruneaux, 3 rue de Chanzy, 42700 FIRMINY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir, et en particulier des confiseries