Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTEC SOL
Société d'Extrusion du Polyéthylène BARBIER ET CIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96652476
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2006

Présentation de la marque PROTEC SOL

Déposée le 20 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société d'Extrusion du Polyéthylène BARBIER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROTEC SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Extrusion du Polyéthylène BARBIER ET CIE domicilié(e) La Guide, 43602 SAINTE-SIGOLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 050 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque PROTEC SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTEC SOL est expirée depuis le 20 novembre 2006.

Société d'Extrusion du Polyéthylène BARBIER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : UNISOL , BARBIER & CO , PROTEC VIGNES , (Marque figurative) , PROTEC FRUITS , (Marque figurative) , SACATOU , USISOL


Société d'Extrusion du Polyéthylène BARBIER ET CIE (Société Anonyme) - La Guide, 43602 SAINTE-SIGOLENE - France - SIREN 586050072


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Sacs, sachets, enveloppes, pochettes en matières plastiques ou en papier pour l'emballage alimentaire ou non, de produits ou d'objets; feuilles en papier.Feuilles, films et gaines en matières plastiques ; matières plastiques mi-ouvrés; films en matière plastique à usage agricole et horticole.Bâches en matière plastique; tentes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.