Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQUE
SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3762244
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/08/2020
TOQUE de SOCIETE D\'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE

Présentation de la marque TOQUE

Déposée le 26 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE domicilié(e) La Guide - 43600 - SAINTE-SIGOLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 050 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 3 place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - ST ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque TOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUE est expirée depuis le 26 août 2020.

SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : AGRISTAR , SILOBAL , SALADIN , BARFLEX , QUALISILAGE , Bioplastic de Barbier , REGEPLAST , PROTECTION VIGNES , RECYPLAST , BARCOVER


SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE, Société par Actions Simplifiée - La Guide - 43600 - SAINTE-SIGOLENE - France - SIREN 586050072


Cabinet Laurent & Charras - 3 place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - ST ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Films, housses et gaines étirables ; films, housses et gaines pour l'emballage et la palettisation.

Feuilles, films, gaines et housses en matière plastique à usage agricole et horticole ; matières plastiques mi-ouvrées ; films gaines, housses en matière plastique pour le paillage des sols ; films en matière plastique pour la palettisation, pour l'ensilage, pour l'enrubannage, à usage agricole, pour le stockage et la protection des fourrages ; couvertures de serres en matière plastique ; films, housses et gaines en matière plastique à usage agricole pour l'irrigation, la désinfection des sols et la solarisation.