Marque enregistrée - Marque en vigueur

RégéFrance
SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE

Numéro de dépôt :
4498145
Date de dépôt :
08/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2028
RégéFrance de SOCIETE D\'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE

Présentation de la marque RégéFrance

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2018 par SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RégéFrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE domicilié(e) LA GUIDE - 43600 - SAINTE-SIGOLÈNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque RégéFrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RégéFrance arrivera à expiration en date du 8 novembre 2028.

SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : SALADIN , BARFLEX , QUALISILAGE , Bioplastic de Barbier , REGEPLAST , PROTECTION VIGNES , RECYPLAST , BARCOVER , BARWRAP , Biobag de Barbier


SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE - LA GUIDE - 43600 - SAINTE-SIGOLÈNE - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences et au commerce ; produits chimiques destinés à l’agriculture, à l’horticulture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; matières plastiques à l’état brut sous forme de granulés ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France » ;

Sacs, sachets, films, enveloppes, pochettes en papier ou en plastiques pour l'emballage, l’empaquetage et le conditionnement ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier ou en plastiques pour l'emballage, l’empaquetage et le conditionnement de produits alimentaires; sacs poubelles; sacs de congélation ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage, l’empaquetage et le conditionnement ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France » ;

Matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques ; sachets [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; feuilles, films, gaines et housses rétractables en matière plastique ; feuilles, films, gaines et housses imprimés en matière plastique ; feuilles, films, gaines et housses étirables en matière plastique ; feuilles, films, gaines et housses pour l'irrigation en matière plastique ; feuilles, films, gaines et housses pour la désinfection des sols en matière plastique ; feuilles, films, gaines et housses pour la solarisation en matière plastique ; feuilles, films, gaines et housses en matières plastiques à usage agricole et horticole; feuilles, films, gaines et housses pour le paillage des sols en matière plastique ; feuilles, films, gaines et housses pour l'ensilage en matière plastique ; couvertures de serres en matières plastiques; matériaux d’isolation ; feuilles, films, gaines et housses isolants en matières plastiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ».