Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENSIL' ELITE
SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4136103
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2024
ENSIL\' ELITE de SOCIETE D\'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE

Présentation de la marque ENSIL' ELITE

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENSIL' ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE domicilié(e) LA GUIDE - 43600 - SAINTE-SIGOLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 050 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque ENSIL' ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSIL' ELITE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : AGRISTAR , SILOBAL , SALADIN , BARFLEX , QUALISILAGE , Bioplastic de Barbier , REGEPLAST , PROTECTION VIGNES , RECYPLAST , BARCOVER


SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE, Société par Actions Simplifiée - LA GUIDE - 43600 - SAINTE-SIGOLENE - France - SIREN 586050072


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, gaines, housses, feuilles, en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; films en matières plastiques pour la palettisation ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; films, feuilles, gaines, housses, en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.