Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENSIBAL
SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1642205
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2011

Présentation de la marque ENSIBAL

Déposée le 29 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENSIBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE domicilié(e) La Guide, 43600 SAINTE SIGOLENE (dossier no 2190002) - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 050 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2190002) - France.

La marque ENSIBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENSIBAL est expirée depuis le 29 janvier 2011.

SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : AGRISTAR , SILOBAL , SALADIN , BARFLEX , QUALISILAGE , Bioplastic de Barbier , REGEPLAST , PROTECTION VIGNES , RECYPLAST , BARCOVER


SOCIETE D'EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE (Société Anonyme) - La Guide, 43600 SAINTE SIGOLENE (dossier no 2190002) - France - SIREN 586050072


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2190002) - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190002 - Publication au BOPI 2001-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Sacs, sachets, enveloppes, pochettes en matières plastiques ou en papier pour l'emballage alimentaire ou non, de produits ou objets;feuilles en papier.Feuilles, films et gaines en matières plastiques; matières plastiques mi-ouvrées

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.