Déposée le 20 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Société d'Extraction des Principes Actifs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTÉMION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Extraction des Principes Actifs domicilié(e) 655 route du Pin Montard Les Bouillides - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 801 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Extraction des Principes Actifs, ISP Vincience domicilié(e) 655 route du Pin Montard B.P. 212 - 06904 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France.
La marque ARTÉMION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société d'Extraction des Principes Actifs, S.A. - 655 route du Pin Montard Les Bouillides - 06410 - BIOT - France - SIREN 964801625
Société d'Extraction des Principes Actifs, ISP Vincience - 655 route du Pin Montard B.P. 212 - 06904 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Inscription le 25 octobre 2010 - Changement de dénomination n°534494 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2010 n°2454770 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09
Inscription le 9 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806060 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-09
Matière première issue de biotechnologie marine destinée à la formulation de produits cosmétiques, dermo cosmétiques et pharmaceutiques. Produits cosmétiques, dermo-cosmétiques et pharmaceutiques finis.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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