Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTITUDE U.V
SOCIETE D'EXPORTATION ET DE PRODUITS CHIMIQUES - SEPC Société anonyme

Numéro de dépôt :
96631275
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque ALTITUDE U.V

Déposée le 24 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPORTATION ET DE PRODUITS CHIMIQUES - SEPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTITUDE U.V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPORTATION ET DE PRODUITS CHIMIQUES - SEPC domicilié(e) 12 Rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 202 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque ALTITUDE U.V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTITUDE U.V est expirée depuis le 24 juin 2006.


SOCIETE D'EXPORTATION ET DE PRODUITS CHIMIQUES - SEPC Société anonyme - 12 Rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS - France - SIREN 688202761


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

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