Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA ROYAUMÉE
SOCIETE D'EXPORTATION DES GRANDS VINS DE BORDEAUX GOUIN

Numéro de dépôt :
1384583
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque LA ROYAUMÉE

Déposée le 16 décembre 1986 par la société SOCIETE D'EXPORTATION DES GRANDS VINS DE BORDEAUX GOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROYAUMÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPORTATION DES GRANDS VINS DE BORDEAUX GOUIN domicilié(e) 60, avenue des Terroirs de France, 75012 PARIS (dossier no 2076419) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 704 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2076419) - France.

La marque LA ROYAUMÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROYAUMÉE est expirée depuis le 16 décembre 2006.

SOCIETE D'EXPORTATION DES GRANDS VINS DE BORDEAUX GOUIN a également déposé les autres marques suivantes : BLACK COQ , DES CARMES , IXTAPA , GOUIN , LA ROYAUMEE , PROSPER , (Marque figurative) , IXTAPA , MUSCOR , VIN ROYOR


SOCIETE D'EXPORTATION DES GRANDS VINS DE BORDEAUX GOUIN - 60, avenue des Terroirs de France, 75012 PARIS (dossier no 2076419) - France - SIREN 389704834


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2076419) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1996 n°2076419 - Publication au BOPI 1996-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157227 - Publication au BOPI 1993-04-13

Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48038 - Publication au BOPI 1990-09-19

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.