Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS KANATA
Société d'Exportation d'Importation Distribution Matériaux (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94542185
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2004

Présentation de la marque MAISONS KANATA

Déposée le 24 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exportation d'Importation Distribution Matériaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISONS KANATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exportation d'Importation Distribution Matériaux domicilié(e) Le Clos de la Charme, 88120 VAGNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 916 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. WOLF Jean-Germain - France.

La marque MAISONS KANATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542185.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS KANATA est expirée depuis le 24 octobre 2004.

Société d'Exportation d'Importation Distribution Matériaux a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS KANATA


Société d'Exportation d'Importation Distribution Matériaux (Société Anonyme) - Le Clos de la Charme, 88120 VAGNEY - France - SIREN 303916027


M. WOLF Jean-Germain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Matériaux de constructions non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques