SOCIETE D'EXPLOITATION SB, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3775118
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2030
Présentation de la marque CLOS LUCÉ
Déposée le 18 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION SB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLOS LUCÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION SB domicilié(e) Le Clos Lucé,
37400 AMBOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 128 164 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK,
M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton,
75009 Paris - France.
La marque CLOS LUCÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION SB, Société par actions simplifiée - Le Clos Lucé,
37400 AMBOISE - France - SIREN 480128164
@MARK,
M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton,
75009 Paris - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Renouvellement sans limitation le 25 août 2020 n°2757670 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-25
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings ; dentifrices. Désodorisants à usage personnel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Figurines (statuettes) en métaux communs. Médailles, trophées et coupes en métaux communs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches, rasoirs.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. Logiciels, progiciels. Compacts disques audio et/ou vidéo, Cédéroms. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de données. Serveurs (ordinateurs). Appareils et instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, longues-vues, microscopes, loupes, lentilles de contact, télescopes. Appareils et équipements informatiques, à savoir souris, scanneurs, graveurs, imprimantes d'ordinateurs, écrans et claviers d'ordinateurs. Organiseurs. Piles électriques. Casques de protection pour le sport. Casques de moto. Jumelles (optique). Combinaisons de plongée, masques et gants de plongée. Sifflet de signalisation. Sirènes. Porte-voix. Téléphones, téléphones portables. Aimants. Films (pellicules) impressionnés ou sensibilisés mais non impressionnés.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; pierres précieuses ; figurines (statuettes) en métaux précieux. Médailles, coupes et trophées en métaux précieux. Pièces de monnaie. Objets d'art en métaux précieux (à l'exception des couverts).
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie). Affiches. Posters. Fournitures scolaires. Photographies. Timbres-poste.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffrets et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de campeurs. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures).
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Figurines (statuette) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Coussins.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle (non en métaux précieux) en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Bannières. Drapeaux (non en papier). Serviettes de toilette en matière textile. Gants de toilette. Draps. Taies d'oreiller. Linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier).
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Briquets pour fumeurs.
Publicité ; sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage (publicité) ; gestion d'affaires publicitaires, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaire, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, de prospectus, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, publication et édition de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données à savoir mise à jour, saisie ; conseils de gestion de fichiers informatiques ou télématiques ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion administrative de bases de données informatisées. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires. Audit dans le domaine des affaires. Consultation professionnelle d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Etude et recherche de marché. Expertises en affaires. Services d'abonnement de journaux pour des tiers.
Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, d'excursions. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Réservation de places de voyage. Transport de passagers. Réservation pour le transport. Accompagnement de voyageurs. Agences de tourisme (à l'exception des réservations de chambres d'hôtels, de pensions). Visites touristiques. Information dans le domaine touristique (visites touristiques). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Services de stockage d'informations commerciales informatisées.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, symposiums, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, dans le domaine culturel, éducatif et du divertissement. Organisation et production de concerts, de spectacles musicaux et de manifestations musicales. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de brochures et de textes (autres que textes publicitaires). Production d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets. Services de studios d'enregistrement. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacles). Location de décors de spectacle. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Parcs d'attractions. Parcs culturels. Réservation de places de spectacles. Services de musée (présentation ; exposition). Exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Organisation de loteries. Services de directeurs artistiques (organisation de spectacle). Location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services hôteliers. Services de traiteurs. Cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars). Agences de logement (hôtels, pensions). Location et réservation de logements temporaires. Hôtels, pensions de famille. Réservation d'hôtels. Location de salles et d'espaces de réunion.
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